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Constitutional Court judgement US 463/12, 20.06.2012_CZE
… 1/2 IV.ÚS 463/12 ze dne 11. 6. 2012 Česká republika USNESENÍ Ústavního soudu Ústavní soud České republiky rozhodl v senátu složeném z předsedkyně Vlasty … Formánkové a soudců Miloslava Výborného a Michaely Židlické mimo ústní jednání bez přítomnosti účastníků ve věci …
… Present and future products in the liquefied petroleum gas (LPG) industry − Proposal for a new UN number (WLGA) ST/SG/AC.10/C.3/2024/50 English ST/SG/AC.10/C.3/2024/50 ST/SG/AC.10/C.3/2024/50 United … Secretariat Distr.: General 15 April 2024 Original: English Committee of Experts on the Transport of Dangerous …
Transport related health impacts and their costs and benefits with a particular focus on children
… DE L’IMPACT DES TRANSPORTS SUR LA SANTÉ, EN PARTICULIER CELLE DES ENFANTS Note d’introduction établie par l’OMS … spécifiques en faveur des groupes à haut risque, en particulier les enfants»2. 4. Le Comité directeur souhaitera … spécifiques en faveur des groupes à haut risque, en particulier les enfants. 6. Comme indiqué ci-dessus, l’accent sera …
… moins 12 heures. 3. Cette période de 12 heures, en particulier, rend à l’heure actuelle l’essai de chauffage en … moins 12 heures. 3. Cette période de 12 heures, en particulier, rend à l’heure actuelle l’essai de chauffage en …
Framework on information and document digitalization
… des documents relatifs au transport intermodal. En particulier, la question de la dématérialisation des documents … souhaitera peut-être envisager d’organiser, en 2024, un atelier auquel participeront des transporteurs ferroviaires et … ✓ Refus de réception ✓ Déclaration de risques particuliers ✓ Déclaration de retard de livraison ✓ Marchandises …
… émissions en conditions réelles de conduite et en particulier d’une méthode à suivre pour vérifier les performances des véhicules particuliers et utilitaires légers en ce qui concerne leurs … proposition concernant les émissions des véhicules particuliers et utilitaires légers attendue prochainement aux …
… émissions en conditions réelles de conduite et en particulier d’une méthode à suivre pour vérifier les performances des véhicules particuliers et utilitaires légers en ce qui concerne leurs … proposition concernant les émissions des véhicules particuliers et utilitaires légers attendue prochainement aux …
Provisional agenda for the thirteenth session of the Working Party on Land Administration
… 5. Collaboration avec le Groupe consultatif du marché immobilier sur la neutralité climatique, l’efficacité énergétique … 7. Les délégations seront informées des résultats des ateliers et webinaires thématiques que le Groupe de travail a … cadre de manifestations régionales et internationales (ateliers, conférences et autres). b) Examens de …
… La réunion de l’Équipe spéciale sera précédée par l’atelier mondial sur l’eau, l’agriculture et les changements … Les coprésidents résumeront les conclusions de l’atelier précédent sur l’eau, l’agriculture et les changements … elle peut contribuer aux processus de la CCNUCC, en particulier à la 27e session de la Conférence des parties à la …
ANNOTATED PROVISIONAL AGENDA FOR THE THIRTEENTH MEETING
… La réunion de l’Équipe spéciale sera précédée par l’atelier mondial sur l’eau, l’agriculture et les changements … Les coprésidents résumeront les conclusions de l’atelier précédent sur l’eau, l’agriculture et les changements … elle peut contribuer aux processus de la CCNUCC, en particulier à la 27e session de la Conférence des parties à la …
… La réunion de l’Équipe spéciale sera précédée par l’atelier mondial sur l’eau, l’agriculture et les changements … ouvriront la réunion et résumeront les conclusions de l’atelier précédent sur l’eau, l’agriculture et les changements … elle peut contribuer aux processus de la CCNUCC, en particulier à la 27e session de la Conférence des parties à la …
Developing the Recommendations on Sex and Gender
… débattu de l’équilibre à trouver entre la nécessité de publier des données détaillées et la taille de la population …
… business information by any electronic means among suppliers, customers, governmental bodies, service providers and … toutes les observations reçues. Selon leur teneur, il publiera un nouveau projet de révision ou établira une version …
… its work on compiling, reviewing and finalizing the earlier reports. The following UNECE Staff contributed to the … pris note des rapports et demandé au secrétariat de les publier au cours de l’exercice biennal 2023-2024 en tant que … 41 C. Terminaux pétroliers … 15. Résumé de l’étude de cas concernant les terminaux pétroliers (Allemagne) ........................ 49 Tableau 16. …
… accordance with paragraph 2 (b) of this article, on the earlier of the following two dates: – the date by which all the … calorifique; la construction est comparable et, en particulier, l’isolant et la technique d’isolation sont identiques; … doit être corrigée en conséquence. Dans le cas particulier de remplacement de fluide frigorigène mentionné dans le …
… its work on compiling, reviewing and finalizing the earlier reports. The following UNECE Staff contributed to the … pris note des rapports et demandé au secrétariat de les publier au cours de l’exercice biennal 2023-2024 en tant que … 41 C. Terminaux pétroliers … 15. Résumé de l’étude de cas concernant les terminaux pétroliers (Allemagne) ........................ 49 Tableau 16. …