Search results for cefact codesfortrade codes
… se caractérisent par un taux d’emploi informel élevé. Les codes nationaux du travail devraient être révisés pour …
Trans-European Railway High-Speed – Master Plan – Phase 2
… des lignes selon les STI repose sur une combinaison de codes de circulation. Un code unique peut être utilisé pour … en cas d’utilisation mixte, on utilise un ou plusieurs codes pour les passagers ou pour 9 Russian Railways, …
1st Environmental Performance Review of Bosnia and Herzegovina
… Trade in Endangered Species of Wild Fauna and Flora COD Chemical Oxygen Demand CORINAIR COoRdinated INformation … quality. Bosnia and Herzegovina is not represented on the Codex Alimentarius Commission. The responsibilities are … and (g) Identify an organization to participate in the Codex Alimentarius Commission. The development of an …
Données récentes à l’appui de la pratique de la marche et du vélo et des politiques en la matière
… décisions de planification à long terme (par exemple, les codes de zonage). 4.7 Politiques intégrées et actions de …
… sur l’utilisation des sols, critères de zonage, codes de la construction en zone inondable, plans …