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Guidelines (Telematics, Application of Standards, Construction and approval of vehicles, Calculation of Risks)

Lignes directrices (Télématique, Application des normes, Construction et agrément des véhicules, Calcul des risques)

Accord relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR)

Lignes directrices pour l'application du 5.4.0.2

À sa 107ème session (novembre 2019), le Groupe de travail des transports de marchandises dangereuses (WP.15) a demandé que les lignes directrices suivantes pour l'application de la sous-section 5.4.0.2 du RID/ADR/ADN soient publiées afin de faciliter leur utilisation sur une base volontaire et cohérente.

Anglais / Français / Russe

(Source: ECE/TRANS/WP.15/248 et document informel INF.17 et Add.1 de la 107ème session du WP.15)

Construction et agrément des véhicules

Tableau récapitulatif sur l’applicabilité des dispositions de la partie 9 de l’ADR pour les véhicules EX/II, EX/III, FL et AT et les MEMU

À sa 105e session, le Groupe de travail des transports de marchandises dangereuses (WP.15) a adopté (ECE/TRANS/WP.15/244, paragraphe 69) le présent tableau récapitulatif des prescriptions applicables de la partie 9 qui peut servir de lignes directrices pour le contrôle technique des véhicules EX/II, EX/III, FL et AT et des MEMU.

PDF English

PDF French

(Source: ECE/TRANS/WP.15/2018/4 et document informel INF.31 de la 105ème session du WP.15) 

Lignes directrices relatives au certificat d'agréement selon le 9.1.3 de l'ADR

À sa 97ème session (novembre 2014), le Groupe de travail des transports de marchandises dangereuses (WP.15) a adopté des lignes directrices relatives au certificat d’agrément selon le 9.1.3 de l’ADR (voir ECE/TRANS/WP.15/226, annexe II, tel que modifié par ECE/TRANS/WP.15/237, annexe IV).

PDF English

PDF French

(Source: ECE/TRANS/WP.15/226, annexe II, tel que modifié par ECE/TRANS/WP.15/237, annexe IV)

Application des normes

Ligne directrice pour l'application de la note de bas de page 3 du 6.8.2.1.18 (EN 13094 - Formes des sections transversales des réservoirs) afin de respecter les prescriptions du RID/de l'ADR

À sa 107e session (novembre 2019), le Groupe de travail des transports de marchandises dangereuses (WP.15) a adopté la présente ligne directrice pour l'application de la note de bas de page 3 du 6.8.2.1.18 de l'ADR.

Anglais Français Russe

(Source: ECE/TRANS/WP.15/248)

Ligne directrice pour l'application de la norme EN 12972 (Citernes destinées au transport des matières dangereuses − Épreuve, contrôle et marquage des citernes métalliques) afin de respecter les prescriptions du RID/ADR

Lors de sa 105ème session, tenue en novembre 2018, le Groupe de travail a adopté les lignes directrices pour l'application de l'EN 12972:2007 afin de se conformer aux exigences de l'ADR.

PDF Anglais

PDF Français

PDF Russe

(Source: ECE/TRANS/WP.15/244, annexe II)

Ligne directrice pour l'application de la norme EN 13094:2015 afin de respecter les prescriptions du RID/de l'ADR

La Norme européenne EN 13094 spécifie les exigences de conception et de construction des citernes métalliques à vidange par gravité destinées au transport de matières ayant une tension de vapeur ne dépassant pas 110 kPa (pression absolue) pour lesquelles un code-citerne avec la lettre “G” est donné au chapitre 3.2 de l’ADR.

PDF Anglais (réédité le 31 octobre 2018)

PDF Français

(Source: ECE/TRANS/WP.15/242, annexe II)

Calcul des risques

Ligne directrice générale relative au calcul des risques lors du transport de marchandises dangereuses par route

À ses 84ème et 85ème sessions (mai et octobre 2008), le Groupe de travail des transports de marchandises dangereuses (WP.15) a adopté une ligne directrice générale relative au calcul des risques lors du transport de marchandises dangereuses par route (voir ECE/TRANS/WP.15/197, paragraphes 27 à 30 et ECE/TRANS/WP.15/199, paragraphes 52 et 53).
La ligne directrice générale fournit un outil aux autorités compétentes pour déterminer et justifier les restrictions de transport conformément au chapitre 1.9 de l'ADR qui s'appliquent sur leur territoire.

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(Source: ECE/TRANS/WP.15/2008/6)