E/ECE/324

Rev.1/Add.56/Rev.1/Amend.2

E/ECE/TRANS/505

5 décembre 2001

ACCORD

CONCERNANT L'ADOPTION DE PRESCRIPTIONS TECHNIQUES UNIFORMES

APPLICABLES AUX VEHICULES A ROUES, AUX EQUIPEMENTS ET AUX PIECES

SUSCEPTIBLES D'ETRE MONTES OU UTILISES SUR UN VEHICULE A ROUES

ET LES CONDITIONS DE RECONNAISSANCE RECIPROQUE DES HOMOLOGATIONS

DELIVREES CONFORMEMENT A CES PRESCRIPTIONS */

(Révision 2, comprenant les amendements entrés en vigueur le 16 octobre 1995)

Additif 56: Règlement No. 57

Révision 1 - Amendement 2

Série 02 d'amendements **/ - Date d'entrée en vigueur : 12 septembre 2001

PRESCRIPTIONS UNIFORMES RELATIVES À L'HOMOLOGATION DES PROJECTEURS

POUR MOTOCYCLES ET VÉHICULES Y ASSIMILÉS

NATIONS UNIES

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*/	Ancien titre de l'Accord:

Accord concernant l'Adoption de conditions uniformes d'homologation et la reconnaissance réciproque de l'homologation des équipements et pièces de véhicules à moteur, en date, à Genève, du 20 mars 1958.

**/	N'entraînant pas de changement dans le numéro d'homologation (TRANS/WP.29/815, par. 82).

GE.01-

Paragraphes 9. à 9.3., modifier comme suit:

"9.	DISPOSITIONS TRANSITOIRES

9.1.	A compter de six mois après la date officielle d'entrée en vigueur du Règlement No 113, les Parties contractantes appliquant le présent Règlement devront cesser d'accorder une homologation CEE en vertu du présent Règlement.

9.2.	Les Parties contractantes appliquant le présent Règlement ne devront pas refuser d'accorder des extensions d'homologation si le type de projecteur correspond aux prescriptions au présent Règlement tel que modifié par la série 01 d'amendements.

9.3.	Les homologations MB existantes accordées en application du présent Règlement avant la date d'entrée en vigueur du Règlement 113, et toutes les extensions de ces homologations, y compris celles à une série d'amendements au présent Règlement accordées par la suite, resteront valables sans limitation de durée."

Paragraphes 9.3.1. et 9.3.2., supprimer.

Insérer les nouveaux paragraphes 9.4. à 9.7., lire:

9.4.	Les Parties contractantes appliquant le présent Règlement doivent continuer d'accorder des homologations à des projecteurs en vertu du présent Règlement, à condition que les projecteurs soient destinés au remplacement, pour montage sur des véhicules en service.

9.5.	A compter de la date officielle d'entrée en vigueur du Règlement No 113, aucune Partie contractante appliquant le présent Règlement ne devra interdire le montage sur une véhicule neuf d'un projecteur homologué en vertu du Règlement No 113.

9.6.	Les Parties contractantes appliquant le présent Règlement devront continuer d'autoriser le montage sur un type de véhicule, ou sur un véhicule d'un projecteur homologué en vertu du présent Règlement.

9.7.	Les Parties contractantes appliquant le présent Règlement doivent continuer d'autoriser le montage ou l'utilisation sur un véhicule en service d'un projecteur homologué en vertu du présent Règlement tel que modifié par la série précédente d'amendements, à condition que le projecteur soit destiné au remplacement.

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