E/ECE/324

Rev.1/Add. 25 / Amend.1

E/ECE/TRANS/505

12 mars 1974

ACCORD

CONCERNANT L'ADOPTION DE CONDITIONS UNIFORMES D'HOMOLOGATION

ET LA RECONNAISSANCE RÉCIPROQUE DE L'HOMOLOGATION

DES ÉQUIPEMENTS ET PIÈCES DE VÉHICULES A MOTEUR

en date, à Genève, du 20 mars 1958

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Addendum 25: Règlement No 26 à annexer à l'Accord

Amendement 1

PRESCRIPTIONS UNIFORMES RELATIVES À L'HOMOLOGATION DES VÉHICULES

EN CE QUI CONCERNE LEURS SAILLIES EXTERIEURES

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NATIONS UNIES

Paragraphe 4.4., lire :

"4.4.	Sur tout véhicule conforme à un type de véhicule homologué en application du présent Règlement, il sera apposé de manière visible, en un endroit facilement accessible et indiqué sur la fiche d'homologation, une marque d'homologation internationale composée :

4.1.1.	d'un cercle à l'intérieur duquel est placée la lettre "E", suivie du numéro distinctif du Pays ayant délivré l'homologation 1/;

4.4.2.	du numéro du présent Règlement, placé à la droite du cercle prévu au paragraphe 4.4.1."

Note l/ en bas àe page, lire :

"... 12 pour l'Autriche, 13 pour le Luxembourg et 14 pour la Suisse...".

Paragraphe 4.5., lire :

"4.5.	Si le véhicule est conforme à un type de véhicule homologué en application d'un autre (d'autres) Règlement(s) annexé(s) à l'Accord dans le même pays que celui qui a accordé l'homologation en application du présent Règlement, le symbole prévu au paragraphe 4.4.1, n'a pas à être répété; dans ce cas, les numéros et symboles additionnels de tous les Règlements pour lesquels l'homologation est accordée dans le pays ayant accordé l'homologation en application du présent Règlement doivent etre rangés en colonnes verticales situées à droite du symbole prévu au paragraphe 4.4.1.".

Paragraphe 4.6., lire :

"4.6.	La marque d'homologation doit être nettement lisible et indélébile."

Paragraphe 4.7., lire :

"4.7.	La marque d'homologation est placée au voisinage de la plaque apposée par le constructeur et donnant les caractéristiques des véhicules, ou sur cette plaque."

Paragraphe 4.8., lire :

"4.8.	L'annexe 2 du présent Règlement donne des exemples de schémas de marques d'homologation."

GE.74-23460

Annexe 2

Remplacer l'annexe 2 par la suivante:

"Annexe 2

SCHEMAS DE MARQUES D'HOMOLOGATION

Modèle A

(Voir paragraphe 4.4. du présent Règlement)

La marque d'homologation ci-dessus, apposée sur un véhicule, indique que le type de ce véhicule a été homologué aux Pays-Bas (E 4), en ce qui concerne les saillies extérieures, en application du Règlement No 26.

Modèle B

(Voir paragraphe 4.5. du présent Règlement)

La marque d'homologation ci-dessus, apposée sur un véhicule, indique que le type de ce véhicule a été homologué aux Pays-Bas (E 4), en application des

Règlements No 26 et 24 */. (Dans le cas de ce dernier Règlement, la valeur corrigée du coefficient d'absorption est 1,30 m -1 ).

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*/	Ce dernier numéro n'est donné qu'à titre d'exemple."