E/ECE/324

Rev.1/Add.23/Rev.2/Amend.1

E/ECE/TRANS/505

18 juillet 2001

ACCORD

CONCERNANT L'ADOPTION DE PRESCRIPTIONS TECHNIQUES UNIFORMES

APPLICABLES AUX VEHICULES A ROUES, AUX EQUIPEMENTS ET AUX PIECES

SUSCEPTIBLES D'ETRE MONTES OU UTILISES SUR UN VEHICULE A ROUES

ET LES CONDITIONS DE RECONNAISSANCE RECIPROQUE DES HOMOLOGATIONS

DELIVREES CONFORMEMENT A CES PRESCRIPTIONS */

(Révision 2, comprenant les amendements entrés en vigueur le 16 octobre 1995)

Additif 23: Règlement No. 24

Révision 2 - Amendement 1

Complément 1 à la série 03 d'amendements - Date d'entrée en vigueur : 27 mars 2001

PRESCRIPTIONS UNIFORMES RELATIVES:

I.	À L'HOMOLOGATION DES MOTEURS À ALLUMAGE PAR COMPRESSION (APC) EN CE QUI CONCERNE LES ÉMISSIONS DES POLLUANTS VISIBLES

II.	À L'HOMOLOGATION DES VÉHICULES AUTOMOBILES EN CE QUI CONCERNE L'INSTALLATION D'UN MOTEUR APC D'UN TYPE HOMOLOGUÉ

III.	À L'HOMOLOGATION DES VÉHICULES AUTOMOBILES ÉQUIPÉS D'UN MOTEUR APC EN CE QUI CONCERNE LES ÉMISSIONS DE POLLUANTS VISIBLES DU MOTEUR

IV.	À LA MESURE DE LA PUISSANCE DES MOTEURS APC

NATIONS UNIES

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*/	Ancien titre de l'Accord:

Accord concernant l'Adoption de conditions uniformes d'homologation et la reconnaissance réciproque de l'homologation des équipements et pièces de véhicules à moteur, en date, à Genève, du 20 mars 1958.

GE.01-

Paragraphe 5.4.1., la note de bas de page 1/, modifier comme suit :

"1/	1 pour l'Allemagne, 2 pour la France, 3 pour l'Italie, 4 pour les Pays-
Bas, 5 pour la Suède, 6 pour la Belgique, 7 pour la Hongrie, 8 pour la République tchèque, 9 pour l'Espagne, 10 pour la Yougoslavie, 11 pour le Royaume-Uni, 12 pour l'Autriche, 13 pour le Luxembourg, 14 pour la Suisse, 15 (libre), 16 pour la Norvège, 17 pour la Finlande, 18 pour le Danemark, 19 pour la Roumanie, 20 pour la Pologne, 21 pour le Portugal, 22 pour la Fédération de Russie, 23 pour la Grèce, 24 pour l'Irlande, 25 pour la Croatie, 26 pour la Slovénie, 27 pour la Slovaquie, 28 pour le Bélarus, 29 pour l'Estonie, 30 (libre), 31 pour la Bosnie-Herzégovine, 32 pour la Lettonie,

33 (libre), 34 pour la Bulgarie, 35 et 36 (libres), 37 pour la Turquie,

38 et 39 (libres), 40 pour l'ex-République yougoslave de Macédoine, 41 (libre), 42 pour la Communauté européenne (Les homologations sont accordées par les Etats membres qui utilisent leurs propres marques CEE), 43 pour le Japon, 44 (libre), 45 pour l'Australie, 46 pour l'Ukraine et 47 pour l'Afrique du Sud. Les numéros suivants seront attribués aux autres pays selon l'ordre chronologique de ratification de l'Accord concernant l'adoption de prescriptions techniques uniformes applicables aux véhicules à roues, aux équipements et aux pièces susceptibles d'être montés ou utilisés sur un véhicule à roues et les conditions de reconnaissance réciproque des homologations delivrées conformément à ces prescriptions, ou de leur adhésion à cet Accord et les chiffres ainsi attribués seront communiqués par le Secrétaire général de l'Organisation des Nations Unies aux Parties contractantes à l'Accord."

Annexe 8, paragraphe 3.3, lire :

"3.3	Source lumineuse

Elle doit être constituée par une lampe à incandescence dont la température est comprise entre 2 800 et 3 250 K ou par un diode électro-luminescente (DEL) verte ayant un maximum d'énergie de rayonnement entre 550 et 570 nm. La source lumineuse doit être protégée contre l'encrassement par des moyens n'influant pas sur la longueur effective du trajet des rayons lumineux dans une mesure dépassant les spécifications du fabricant."

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