E/ECE/324

Rev.1/Add.20/ Rev.2/Corr.1

E/ECE/TRANS/505

9 novembre 2000

ACCORD

CONCERNANT L'ADOPTION DE PRESCRIPTIONS TECHNIQUES UNIFORMES

APPLICABLES AUX VEHICULES A ROUES, AUX EQUIPEMENTS ET AUX PIECES

SUSCEPTIBLES D'ETRE MONTES OU UTILISES SUR UN VEHICULE A ROUES

ET LES CONDITIONS DE RECONNAISSANCE RECIPROQUE DES HOMOLOGATIONS

DELIVREES CONFORMEMENT A CES PRESCRIPTIONS */

(Révision 2, comprenant les amendements entrés en vigueur le 16 octobre 1995)

Additif 20: Règlement No 21

Révision 2 - Rectificatif 1

Rectificatif 1 à la série 01 d'amendements	faisant l'objet

de la notification dépositaire C.N.423.2000.TREATIES-1 du 27 juin 2000

PRESCRIPTIONS UNIFORMES RELATIVES À L'HOMOLOGATION DES VÉHICULES

EN CE QUI CONCERNE LEUR AMÉNAGEMENT INTÉRIEUR

NATIONS UNIES

____________________

*/	Ancien titre de l'Accord:

Accord concernant l'Adoption de conditions uniformes d'homologation et la reconnaissance réciproque de l'homologation des équipements et pièces de véhicules à moteur, en date, à Genève, du 20 mars 1958.

GE.00-

Paragraphe 4.4.1., la note de bas de page 1/, modifier comme suit :

"1/	..... 24 pour l'Irlande, ..... 32 pour la Lettonie, 33 (libre), 34 pour la Bulgarie, 35 et 36 (libres), 37 pour la Turquie, 38 et 39 (libres), 40 pour l'ex-République yougoslave de Macédoine, 41 (libre), 42 pour la Communauté européenne (Les homologations sont accordées par les Etats membres qui utilisent leurs propres marques CEE), 43 pour le Japon, 44 (libre), 45 pour l'Australie et 46 pour l'Ukraine. Les numéros suivants seront attribués aux autres pays selon l'ordre chronologique de ratification de l'Accord concernant l'adoption de prescriptions techniques uniformes applicables aux véhicules à roues, aux équipements et aux pièces susceptibles d'être montés ou utilisés sur un véhicule à roues et les conditions de reconnaissance réciproque des homologations delivrées conformément à ces prescriptions, ou de leur adhésion à cet Accord et les chiffres ainsi attribués seront communiqués par le Secrétaire général de l'Organisation des Nations Unies aux Parties contractantes à l'Accord."

Paragraphe 5.3.4.1, corriger comme suit :

"5.3.4.1	Les éléments fixés au toit mais ne faisant pas partie de sa structure, tels que par exemple les poignées de maintien, les plafonniers ou les pare-soleil doivent avoir un rayon de courbure minimum de 3,2 mm. En outre, la largeur des parties faisant saillie ne doit pas être inférieure à la valeur de la saillie vers le bas; dans le cas contraire, ces saillies doivent subir avec succès l'essai de dissipation d'énergie conformément aux prescriptions de l'annexe 4."

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