NATIONS

UNIES

Distr.

GENERALE

TRANS/WP.29/630

2 juin 1998

FRANCAIS

Original :	ANGLAIS

et FRANCAIS

COMMISSION ECONOMIQUE POUR L'EUROPE

COMITE DES TRANSPORTS INTERIEURS

Groupe de travail de la construction des véhicules

PROJET DE COMPLÉMENT 1

A LA SERIE 01 D'AMENDEMENTS AU RÈGLEMENT No. 69

(Plaques d'identification arrière pour véhicules lents)

Note : Le texte reproduit ci-après a été adopté par le Comité d'administration (AC.1) de l'Accord de 1958 modifié à sa huitième session, suite à la recommandation du Groupe de travail à sa cent-quatorzième session. Il a été établi sur la base du document TRANS/WP.29/1998/22, sans modification (TRANS/WP.29/609, par. 75 et 126).

__________

GE.98-

Table des matières, annexes, ajouter un nouveau titre, libellé comme suit:

"Annexe 15 -	RECOMMANDATIONS APPLICABLES À L'INSTALLATION DES PLAQUES D'IDENTIFICATION ARRIÈRE SUR LES VÉHICULES LENTS (PAR CONSTRUCTION) ET LEURS REMORQUES"

Rajouter une nouvelle annexe 15, libellée comme suit :

"Annexe 15

RECOMMANDATIONS APPLICABLES À L'INSTALLATION

DES PLAQUES D'IDENTIFICATION ARRIÈRE SUR LES VÉHICULES LENTS

(PAR CONSTRUCTION) ET LEURS REMORQUES"

1.	Il est recommandé aux gouvernements d'imposer l'installation sur les véhicules lents qui, par construction, ne peuvent pas dépasser 30 km/h, de "Plaques d'identification arrière pour véhicules lents et leurs remorques" conformes au présent Règlement et aux presciptions spécifiques relatives à leur domaine d'application, selon les recommandations contenues dans la présente annexe.

2.	Domaine d'application

La présente recommandation a essentiellement pour but de définir des prescriptions applicables à l'installation, à la disposition, à l'emplacement et à la visibilité géométrique des plaques d'identification arrière sur les véhicules lents et leurs remorques qui, par construction, ne peuvent pas dépasser 30 km/h. Elles améliorent la visibilité et permettent d'identifier facilement ces véhicules.

3.	Nombre

Au moins une.

4.	Disposition

La plaque ou les plaques d'identification arrière doivent être d'un type homolgué et être conformes aux prescriptions du présent Règlement.

Le sommet d'une plaque d'identification arrière doit être dirigé vers le haut.

Aucune partie d'une plaque d'identification arrière ne doit être inclinée de plus de 5 par rapport à un plan vertical transversal perpendiculaire à l'axe longitudinal du véhicule et toute partie de plaque doit être orientée vers l'arrière.

5.	Emplacement

En largeur :	S'il y a une seule plaque d'identification arrière, elle doit se trouver du côté du plan longitudinal médian du véhicule opposé au sens de circulation prescit dans le pays d'immatriculation;

En hauteur :	A 250 mm au moins (bord inférieur) et 1 500 mm au plus (bord supérieur) au-dessus du sol.

En longueur :	A l'arrière du véhicule.

6.	Visibilité géométrique

Angle horizontal:	30 vers l'intérieur et vers l'extérieur, le recouvrement jusqu'à 10 % de la surface de la plaque d'identification arrière par des éléments de construction indispensables du véhicule est autorisé;

Angle vertical:	15 au-dessus et au-dessous de l'horizontale;

Orientation:	arrière.

________ "