NATIONS

UNIES

Distr.

GENERALE

TRANS/WP.29/613

11 mai 1998

FRANCAIS

Original :	ANGLAIS

et FRANCAIS

COMMISSION ECONOMIQUE POUR L'EUROPE

COMITE DES TRANSPORTS INTERIEURS

Groupe de travail de la construction des véhicules

PROJET DE COMPLEMENT 1 A LA SERIE 02 D'AMENDEMENTS

AU REGLEMENT No. 10

(Compatibilité électromagnétique)

Note : Le texte reproduit ci-après a été adopté par le Comité d'administration (AC.1) de l'Accord de 1958 modifié à sa quatorzième session, suite à la recommandation du Groupe de travail à sa cent-huitième session. Il a été établi sur la base du document TRANS/WP.29/1998/15, sans modification (TRANS/WP.29/609, par.110).

___________

GE.98-

Paragraphe 1, modifier comme suit :

"... compatibilité électromagnétique des véhicules des catégories L, M..."

Paragraphe 12.2, ajouter à la fin du paragraphe :

"...

Pour les véhicules de la catégorie L, les dispositions de ce paragraphe s'appliqueront à compter du 17 juin 1999."

Paragraphe 12.3, modifier comme suit :

"...

Pour les véhicules de la catégorie L, les dispositions des annexes 6 et 9 s'appliqueront à compter du 18 août 2000."

Paragraphe 12.4, modifier comme suit :

"...

Pour les véhicules de la catégorie L, les dispositions de ce paragraphe s'appliqueront à compter du 18 août 2004."

Paragraphe 12.5, remplacer les mots "la date mentionnée" par "les dates mentionnées".

Annexe 4,

[Note : Deux nouvelles figures (Nos 2 et 4) sont ajoutées, la numérotation étant modifiée en conséquence.]

Paragraphe 3.1, modifier comme suit :

"... (voir la figure 1 de l'appendice 1 de la présente annexe). Pour les véhicules de la catégorie L, les mesures pourront aussi se faire en tout endroit remplissant les conditions définies à la figure 2 de l'appendice 1 de la présente annexe."

Paragraphe 3.2, modifier comme suit :

"... représentée sur la figure 1 de l'appendice 1 de la présente annexe. Si le site de mesure remplit les conditions définies à la figure 2 de l'appendice 1 de la présente annexe, le matériel de mesure doit se trouver en dehors de la zone indiquée sur la figure 2.

D'autres antennes de mesure..."

Paragraphe 3.3, modifier comme suit :

"... prescriptions de dimensionnement des figures 1 et 2 de l'appendice 1 de la présente annexe excepté pour..."

Paragraphe 5.3, modifier comme suit :

"... avec le centre du moteur (voir les figures 3 et 4 de l'appendice 1 de la présente annexe)."

Paragraphe 5.4, modifier comme suit :

"... de l'antenne (voir les figures 3 et 4 de l'appendice 1 de la présente annexe)."

Annexe 4 - Appendice,

Ajouter une nouvelle figure 2, ainsi conçue :

Figure Offset

L'ancienne figure 2 devient la figure 3.

Ajouter une nouvelle figure 4, ainsi conçue :

Figure Offset

Annexe 5,

Aux paragraphes 3, 3.1 et 3.2, remplacer (trois fois) "voir la figure 1 de l'appendice 1 de l'annexe 4" par "voir les figures 1 et 2 de l'appendice 1 de l'annexe 4".

Aux paragraphes 5.3 et 5.4, remplacer (deux fois) "voir la figure 2 de l'appendice 1 de l'annexe 4" par "voir les figures 3 ou 4 de l'appendice 1 de l'annexe 4, selon la catégorie de véhicule".

Annexe 6,

[Note : Trois nouvelles figures (Nos 3, 4 et 6) sont ajoutées, la numérotation étant modifiée en conséquence.]

Paragraphe 4.1.1, modifier comme suit :

"... 50 km/h, ou 25 km/h dans le cas des véhicules des catégories L1 et L2 si...

(par exemple pour les camions et les véhicules à deux ou trois roues."

Paragraphe 4.1.3, modifier comme suit :

"... doit fonctionner si le véhicule en est muni."

Paragraphe 5.4.1.4, modifier comme suit :

"... le point de référence le plus proche de l'antenne,

ou :

1,0 ± 0,2 m en arrière de l'axe médian vertical de la roue avant du véhicule (point C de l'appendice 3 de la présente annexe) pour les véhicules à trois roues,

ou :

0,2 ± 0,2 m en arrière de l'axe médian vertical de la roue avant du véhicule (point D de l'appendice 4 de la présente annexe) pour les véhicules à deux roues."

Paragraphe 5.5, remplacer "voir l'appendice 3 de la présente annexe" par "voir les appendices 5 ou 6 de la présente annexe selon la catégorie du véhicule".

Paragraphe 7.4.1, remplacer "voir l'appendice 4 de la présente annexe" par "voir l'appendice 7 de la présente annexe".

Insérer deux nouveaux appendices 3 et 4, ainsi conçus :

Figure Offset

Figure Offset

L'ancien appendice 3 de l'annexe 6 devient l'appendice 5.

Ajouter à l'annexe 6 un nouvel appendice 6, ainsi conçu :

Figure Offset

Dans l'annexe 6, l'ancien appendice 4 devient l'appendice 7.