NATIONS

UNIES	E

Conseil Économique

et Social

Distr.

GÉNÉRALE

TRANS/WP.15/160

6 mars 2000

Original : FRANÇAIS

COMMISSION ÉCONOMIQUE POUR L'EUROPE

COMITÉ DES TRANSPORTS INTÉRIEURS

Groupe de travail des transports

de marchandises dangereuses

(Soixante-huitième session,

Genève, 15-19 mai 2000)

ORDRE DU JOUR PROVISOIRE DE LA SOIXANTE-HUITIÈME SESSION 1

qui s'ouvrira au Palais des Nations, à Genève,

le lundi 15 mai 2000, à 10 heures

IMPORTANT

Compte tenu des nouvelles mesures de sûreté concernant l'accès au Palais des Nations, les délégations sont priées d'informer le secrétariat (Division des transports de la CEE) de leur composition exacte. L'accès au Palais des Nations sera réservé aux porteurs d'une carte d'identité qui sera délivrée par la Section de la Sécurité et de la Sûreté à la Villa Les Feuillantines, 13 Avenue de la Paix (voir plan en dernière page).

Chaque participant annoncé sur la liste des membres de la délégation est prié de remplir à l'avance le formulaire d'enregistrement figurant à l'avant dernière page et de le transmettre par fax (41 22 917 00 39) ou par courrier électronique (mireille.chavet@unece.org) au plus tard une semaine avant l'ouverture de la session.

1.	Adoption de l'ordre du jour

2.	État de l'Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR) et questions connexes

a)	État de l'Accord	TRANS/WP.15/2000/1

b)	Protocole d'amendement de 1993

c)	Accords particuliers	TRANS/WP.15/2000/2

d)	Notifications en application du marginal 10 599

TRANS/WP.15/2000/3

3.	Restructuration de l'ADR	TRANS/WP.15/159/Add.1

à Add.10

4.	Propositions d'amendement aux annexes A et B de l'ADR

a)	Véhicules-citernes	TRANS/WP.15/1999/15

TRANS/WP.15/1999/33

TRANS/WP.15/1999/48

TRANS/WP.15/1999/49

TRANS/WP.15/1999/51

TRANS/WP.15/2000/4

TRANS/WP.15/2000/9

TRANS/WP.15/2000/10

TRANS/WP.15/2000/12

b)	Propositions diverses	TRANS/WP.15/2000/5

TRANS/WP.15/2000/6

TRANS/WP.15/2000/7

TRANS/WP.15/2000/8

TRANS/WP.15/2000/11

5.	Programme de travail

6.	Questions diverses

7.	Adoption du rapport

NOTES EXPLICATIVES

Emploi du temps provisoire :

Lundi 15 mai 2000:	Points 1, 2 et 3

Mardi 16 mai 2000:	Point 3

Mercredi 17 mai 2000:	Point 4

Jeudi 18 mai 2000:	Points 5 à 6

Vendredi 19 mai 2000:	Point 7

1.	Adoption de l'ordre du jour

Conformément au règlement intérieur de la Commission, le premier point de l'ordre du jour provisoire est l'adoption de l'ordre du jour.

2.	État de l'Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR) et questions connexes

a)	État de l'Accord

Trente-quatre États de la CEE sont Parties contractantes à l'ADR. La liste des autorités compétentes et leurs coordonnées figurent dans le document TRANS/WP.15/2000/1

b)	Protocole d'amendement de 1993

L'entrée en vigueur du Protocole portant amendement des articles 1 (a), 14 (1) et 14 (3)(b) de l'ADR, adopté à Genève le 28 octobre 1993 (Notification dépositaire C.N.448.1993-TREATIES-2) nécessite le dépôt d'instruments de ratification, acceptation, approbation ou adhésion, selon le cas, de tous les États Parties contractantes à l'ADR. À ce jour, il y a 23 États contractants au Protocole mais les dix États mentionnés ci-dessous n'ont toujours pas déposé les instruments en question :

Allemagne, Bélarus, Belgique, Bosnie-Herzégovine, Croatie, Grèce, Lituanie, ex-République yougoslave de Macédoine, République de Moldova et Yougoslavie.

c)	Accords particuliers

La liste récapitulative des accords particuliers n'est publiée qu'une fois par an (TRANS/WP.15/2000/2). Les Parties contractantes à l'ADR sont informées trimestriellement des nouveaux accords et des révocations. Les informations relatives aux accords multilatéraux (texte et liste des États contractants) peuvent être obtenues par INTERNET (http://www.unece.org/trans/danger/danger.htm).

d)	Notifications en application du marginal 10 599

Une nouvelle notification a été communiquée par la Fédération de Russie (TRANS/WP.15/2000/3).

3.	Restructuration de l'ADR

La réunion commune RID/ADR/ADN lors de sa dernière session (14 au 24 septembre 1999) a établi un groupe de rédaction. Le secrétariat a établi ou établira le texte d'un certain nombre de parties ou de chapitres de l'ADR restructuré sur la base des travaux de ce groupe et des décisions prises à la soixante-septième session du groupe de travail en tant qu'additifs 1 à 10 au document TRANS/WP.15/159. D'autres textes seront établis après la prochaine session de la Réunion commune qui se réunira à Genève du 13 au 24 mars 2000.

4.	Propositions d'amendements aux annexes A et B de l'ADR

a)	Véhicules citernes

TRANS/WP.15/1999/15 (Allemagne)	Marginal 211 127

TRANS/WP.15/1999/33 (Italie)	Marginal 211 127

TRANS/WP.15/1999/48 (Allemagne)	Marginal 211 127

TRANS/WP.15/1999/49 (Allemagne)	Marginal 211 127

TRANS/WP.15/1999/51 (Allemagne)	Marginal 211 127

TRANS/WP.15/2000/4 (Allemagne)	Rapport du groupe de travail informel

TRANS/WP.15/2000/9 (Allemagne)	Marginals 21x100 et 21x127(5)

TRANS/WP.15/2000/10 (Allemagne)	Marginals 21x127(3) et (4)

TRANS/WP.15/2000/12 (AEGPL)	Marginal 21x233

b)	Propositions diverses

TRANS/WP.15/2000/5 (Allemagne)	Marginal 10 240

TRANS/WP.15/2000/6 (Allemagne)	Marginal 2002(3) a)

TRANS/WP.15/2000/7 (Espagne)	Marginal 211 180

TRANS/WP.15/2000/8 (Allemagne

et Espagne)	Marginal 10 500

TRANS/WP.15/2000/11 (Allemagne)	Marginals 41 414(2) et

52 403(1)

5.	Programme de travail

Le secrétariat présentera des propositions sur la question en cours de session.

6.	Questions diverses

7.	Adoption du rapport

Conformément à l'usage, le Groupe de travail adoptera le rapport de sa soixante huitième session, sur la base d'un projet établi par le secrétariat.

OFFICE DES NATIONS UNIES À GENÈVE

FORMULAIRE D'ENREGISTREMENT

Date:

Titre de la réunion

Délégation/Participant de (pays, organisation ou agence)

Participant: Nom M. Mme Mlle Prénom

Catégorie de participation

Chef de la délégation

Membre de la délégation

Observateur (pays)

Observateur (organisation)

ONG

Autre

Participation du / au

du	...	au ...

Dans quelle langue préférez-vous recevoir les documents

Anglais	Francais	Russe

Occupation officielle: No de passeport :	Valable jusqu'au :

No de téléphone officiel : No de télécopieur (Fax) :	Adresse E-mail :

Adresse officielle permanente :

Adresse à Genève :

Accompagné par son conjoint	Oui	Non

Nom du conjoint :	Prénom :

A remplir lors de la délivrance de la carte d'identité	Réservé au Service de sécurité
Signature du participant :
Signature du conjoint :	No de la carte délivrée:
Date :	Initiales du fonctionnaire: