NATIONS

UNIES	ST

Secrétariat

Distr.

GÉNÉRALE

ST/SG/AC.10/C.3/33

3 août 1999

FRANÇAIS

Original : ANGLAIS ET FRANÇAIS

COMITÉ D'EXPERTS EN MATIÈRE DE TRANSPORT

DES MARCHANDISES DANGEREUSES

Sous Comité d'experts du transport

des marchandises dangereuses

(6 17 décembre 1999 */)

ORDRE DU JOUR PROVISOIRE DE LA DIX-SEPTIÈME SESSION

qui s'ouvrira au Palais des Nations, à Genève,

le lundi 6 décembre 1999 à 10 heures

NOTE : Les notes explicatives, ou un ordre du jour annoté révisé, seront établies sur la base des documents communiqués au secrétariat AVANT le 17 septembre 1999 et seront distribuées après cette date, accompagnées d'un calendrier provisoire.

1.	Adoption de l'ordre du jour

2.	Élaboration de dispositions relatives au transport de gaz

a)	Bouteilles à gaz et autres récipients à gaz

b)	Conteneurs de gaz à éléments multiples (CGEM)

3.	Transport en vrac dans des citernes mobiles et des conteneurs

a)	Projets d'amendements divers aux chapitres 4.2 et 6.6

b)	Nouvelles dispositions relatives au transport de matières solides dans des citernes

c)	Nouvelles dispositions relatives au transport de matières solides en vrac dans des conteneurs

4.	Documentation relative au transport des marchandises dangereuses

5.	Projets d'amendements divers au Règlement type pour le transport des marchandises dangereuses

a)	Inscription et classement

b)	Peroxydes organiques/matières autoréactives

c)	Piles au lithium

d)	Chapitre 3.4 (quantités limitées)

e)	Emballages

f)	Matières infectieuses

g)	Matières toxiques à l'inhalation

h)	Séparation

i)	Divers

6.	Harmonisation mondiale des systèmes de classement et d'étiquetage des produits chimiques

a)	Généralités

b)	Risques pour la santé et risques pour l'environnement

c)	Risques physiques

d)	Communication des risques

7.	Questions diverses

8.	Adoption du rapport

* * *

Nota 1 :	À sa vingtième session, le Comité d'experts a élu M. S. Benassai (Italie) et M. F. Wybenga (États Unis d'Amérique) Président et Vice Président, respectivement, pour la période 1999 2000 (ST/SG/AC.10/25, par 152).

Nota 2 :	Un groupe de travail sur le transport des gaz (point 2) sera convoqué parallèlement l'après midi du lundi 6 décembre, après l'examen du point 2 en plénière. Le groupe de travail poursuivra ses activités en parallèle lors de la première semaine, selon qu'il conviendra, et fera rapport à la plénière.

Nota 3 :	La date limite de soumission des documents est fixée au 17 septembre 1999. Les délégations sont priées de faire parvenir leurs propositions dès que possible, le 16 septembre au plus tard, et d'informer le secrétariat, le 10 septembre au plus tard, de tout document en préparation qui n'aurait pas encore été soumis.

Nota 4 :	Dans un souci d'économie, les délégations sont priées de se rendre à la réunion munies de leur propre exemplaire des documents.

Nota 5 :	Les documents peuvent être consultés dans leur langue originale, via internet, à l'adresse suivante :

http://www.unece.org/trans/danger/danger.htm

Nota 6 :	Vu les nouvelles dispositions de sécurité relatives à l'accès au Palais des Nations, les délégations sont priées de faire savoir au secrétariat (Division des transports de la CEE) leur composition exacte. L'accès au Palais des Nations ne sera possible qu'aux personnes munies d'une carte d'identité délivrée par la Section de la sécurité et de la sûreté, Villa Les Feuillantines, 13, avenue de la Paix (voir plan en dernière page).

Les délégués qui ne sont pas munis d'une carte d'identité valide pour la durée de la session sont priés de remplir à l'avance le formulaire d'inscription reproduit en page 4 et de le faire parvenir par télécopie (41 22 917 00 39) ou courrier électronique (chantal.baudet@unece.org) au moins une semaine avant l'ouverture de la session.

OFFICE DES NATIONS UNIES À GENÈVE

FORMULAIRE D'ENREGISTREMENT

Date : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Titre de la réunion

Délégation/Participant de (pays, organisation ou agence)

Participant : Nom M. Mme Mlle	Prénom

Catégorie de participation

Chef de la délégation

Membre de la délégation

Observateur (pays)

Observateur (organisation)

ONG

Autre

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Participation du / au

du	.....	au .....
Dans quelle langue préférez vous recevoir les documents
Anglais	Français	Russe
Occupation officielle :	No de passeport :	Valable jusqu'au :

No de téléphone officiel :	No de télécopieur (Fax) :	Adresse E mail :

Adresse officielle permanente :

Adresse à Genève :

Accompagné par son conjoint	Oui	Non
Nom du conjoint	Prénom

A remplir lors de la délivrance de la carte d'identité	Réservé au Service de sécurité
Signature du participant :
Signature du conjoint :	No de la carte délivrée :
Date :	Initiales du fonctionnaire :