NOTE DU SECRETARIAT

1.	En octobre 1949, le Comité des problèmes agricoles créa le Groupe de travail de la normalisation des denrées périssables. 1

2.	Le Groupe de travail a pour mandat de "définir des normes communes pour les denrées périssables" et "d'étudie les mesures à prendre sur le plan international pour généraliser l'emploi des normes et des contrôles".

3.	Il est à noter que les normes établies par le Groupe de travail ne visent que la marchandise livrée au trafic entre pays européens et à destination de ces pays et qu'elles sont appliquées au stade de l'expédition, donc par les services compétents des pays exportateurs. Les normes pour les espèces individuelles de fruits et légumes sont élaborées dans le cadre d'un protocole, adopté dans sa forme actuelle en 1953 et révisé à la dix-septième session du Groupe de travail en 1964, qui contient des dispositions générales pour ce genre de marchandises.

4.	Au cours de sa douzième session, tenue à Genève du 12 au 15 juin 1961, le Groupe de travail a décidé que les normes qu'il avait définitivement approuvées devraient dorénavant être désignées comme "normes européennes" recommandées par le Groupe de travail de la normalisation des denrées périssables.

5.	La norme qui figure dans le présent document a été adoptée sous sa forme définitive à la trente-deuxième session du Groupe de travail; le Secrétariat a été chargé de l'envoyer, pour acceptation officielle, aux gouvernements des Etas membres de la Commission économique pour l'Europe.

NORME CEE-ONU No.43

concernant la commercialisation et le contrôle

de la qualité commerciale des

OEUFS EN COQUILLE DESTINES AU TRAITEMENT INDUSTRIEL

livrés au trafic international entre les pays membres

de la CEE-ONU et à destination de ces pays

I.	DEFINITION DU PRODUIT

La présente norme est applicable aux oeufs de poule en coquille destinés à l'industrie alimentaire.

Définitions figurant dans la norme

Les oeufs destinés au traitement industriel sont des oeufs de poule en coquille propres à la consommation humaine, destinés à être transformés dans l'industrie alimentaire.

Oeufs de la classe "C"

Les oeufs destinés au traitement industriel ou "oeufs de la classe "C" sont des oeufs propres à la consommation humaine qui toutefois ne remplissent pas les conditions exigées des oeufs des classes A ou B telles qu'elles sont énoncées dans la norme relative à la commercialisation et au contrôle de la qualité des oeufs en coquille destinés à la consommation directe.

Oeufs incubés

Ce sont des oeufs qui ont séjourné en couveuse.

Lots de marchandises

Oeufs de même qualité, et de même catégorie de poids, emballée dans des conteneurs uniformes dans le même centre d'emballage, expédiés par le même moyen de transport, et présentés au contrôle en même temps.

II.	DISPOSITIONS CONCERNANT LA QUALITE

Généralités

La norme a pour objet de définir les conditions que le produit doit, du point de vue de la qualité, remplir à tous les stades de la commercialisation, après préparation et emballage.

Classification

Les oeufs destinés au traitement industriel, ou "oeufs de la classe C", sont des oeufs propres à la consommation humaine qui toutefois ne remplissent pas les conditions requises des oeufs des classes A ou B telles qu'elles sont énoncées dans la norme relative à la commercialisation et au contrôle de la qualité des oeufs frais en coquille destinés à la consommation directe.

Oeufs incubés

Ils peuvent être rangés dans la classe ci-dessus s'ils remplissent les conditions suivantes :

a)	être marqués conformément aux dispositions de l'alinéa iii) de la section VI de la présente norme avant d'être mis en couveuse;

b)	ne pas être féconds et être absolument clairs au mirage;

c)	avoir une chambre à air ne dépassant pas 9 mm de haut;

d)	ne pas être restés plus de six jours en couveuse;

e)	ne pas avoir été traités aux antibiotiques;

f)	être destinés à une fabrique de produits d'oeufs pasteurisés.

III.	DISPOSITIONS CONCERNANT LE CALIBRAGE

Catégories de poids

Les oeufs peuvent être classés d'après le poids dans les catégories suivantes : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7.

Catégorie	Poids de l'oeuf en grammes	Poids minimum de	Poids minimum de

100 oeufs (en kg)	360 oeufs (en kg)

1	2	3	4

1	70 et plus	7.0	25.20

2	Moins de 70, jusqu'à 65	6.6	23.76

3	Moins de 65, jusqu'à 60	6.1	21.96

4	Moins de 60, jusqu'à 55	5.6	20.16

5	Moins de 55, jusqu'à 50	5.1	18.36

6	Moins de 50, jusqu'à 45	4.6	16.56

7	Moins de 45	Aucun poids minimum net n'est imposé

IV.	DISPOSITIONS CONCERNANT LES TOLERANCES (sans objet)

V.	DISPOSITIONS CONCERNANT L'EMBALLAGE, LE TRANSPORT,

L'EMMAGASINAGE ET LA PRESENTATION

i)	Les emballages, y compris le matériel d'emballage intérieur, doivent être résistants aux chocs, secs, propres et en bon état, et faits de matériaux aptes à préserver les oeufs des odeurs étrangères et du risque de détérioration de la qualité.

ii)	Les emballage utilisés pour le transport et l'expédition des oeufs, y compris le matériel d'emballage intérieur, ne doivent pas être réemployés à moins d'être à l'état neuf et de remplir les conditions techniques d'hygiène énoncées à l'alinéa i). Les emballages réemployés ne doivent porter aucune marque antérieure pouvant induire en erreur.

iii)	Les oeufs doivent être emmagasinés dans des locaux propres, secs et exempts d'odeurs étrangères.

iv)	Les oeufs doivent être transportés dans des conditions telles qu'ils puissent rester propres, secs et exempts d'odeurs étrangères, et être protégés efficacement contre les chocs et l'action des conditions atmosphériques et de la lumière.

v)	Pendant l'emmagasinage et le transport, les oeufs doivent être protégés contre des températures extrêmes.

VI.	DISPOSITIONS CONCERNANT LE MARQUAGE

A.	Marquage des oeufs

i)	Sauf décision contraire des pays intéressés, les oeufs doivent porter le nom du pays d'origine en caractères de l'alphabet latin.

ii)	Les oeufs destinés au traitement industriel (classe "C"), à l'exception des oeufs fêlés, doivent porter sur la coquille une marque distinctive indiquant la classe de qualité.

La marque distinctive de la qualité "oeufs destinés à être transformés dans l'industrie alimentaire" est la lettre "C" en caractère latin ayant au moins 5 mm de haut et inscrite dans un cercle d'au moins 12 mm de diamètre.

iii)	Les oeufs incubés seront marqués d'une étoile à cinq branches placée dans un cercle d'au moins 12 mm de diamètre. L'étoile et le cercle doivent être rouges.

iv)	Les oeufs doivent être marqués clairement d'une couleur rouge indélébile résistant è la chaleur. Le produit utilisé doit être conforme aux dispositions en vigueur en matière de colorants pouvant être utilisés sur les denrées alimentaires destinées à la consommation humaine.

B.	Marquage des emballages

i)	Une étiquette ou un dispositif de fermeture de couleur jaune portant les indications suivantes inscrites en caractères latins doit être placé sur la ou les fermetures de l'emballage de façon qu'il se déchire à l'ouverture de l'emballage :

a)	pays d'origine (sauf décision contraire des pays intéressés);

b)	emballeur et/ou expéditeur - nom, adresse, ou, si les pays intéressés en conviennent ainsi, une identification symbolique reconnue par un service officiel;

c)	classe de qualité;

d)	poids net;

e)	numéro d'identification du lot transporté.

De plus, si les oeufs ont été classés par poids, la catégorie de poids peut être indiquée.

Les emballages contenant des oeufs incubés doivent porter l'inscription :

"OEUFS INCUBES POUR L'INDUSTRIE DES DENREES ALIMENTAIRES"

en majuscules d'imprimerie de 2 cm de haut, en une ou plusieurs langues.

Les autres oeufs destinés au traitement industriel doivent porter l'inscription :

"OEUFS POUR L'INDUSTRIE DES DENREES ALIMENTAIRES"

en majuscules d'imprimerie de 2 cm de haut, en une ou plusieurs langues.

ii)	En outre, s'il s'agit d'un transport par mer, l'inscription : "HAUT" doit être placée au centre du couvercle du grand emballage ou sur l'un des rabat en carton parallèles au côté le plus long. A la demande de l'acheteur, il est permis d'apposer d'autres marques sur les emballages de transport.