NOTE DU SECRETARIAT

1.	En octobre 1949, le Comité des problèmes agricoles créa le Groupe de travail de la normalisation des denrées périssables. 1

2.	Le Groupe de travail a pour mandat de "définir des normes communes pour les denrées périssables" et "d'étudie les mesures à prendre sur le plan international pour généraliser l'emploi des normes et des contrôles".

3.	Il est à noter que les normes établies par le Groupe de travail ne visent que la marchandise livrée au trafic entre pays européens et à destination de ces pays et qu'elles sont appliquées au stade de l'expédition, donc par les services compétents des pays exportateurs. Les normes pour les espèces individuelles de fruits et légumes sont élaborées dans le cadre d'un protocole, adopté dans sa forme actuelle en 1953 et révisé à la dix-septième session du Groupe de travail en 1964, qui contient des dispositions générales pour ce genre de marchandises.

4.	Au cours de sa douzième session, tenue à Genève du 12 au 15 juin 1961, le Groupe de travail a décidé que les normes qu'il avait définitivement approuvées devraient dorénavant être désignées comme "normes européennes" recommandées par le Groupe de travail de la normalisation des denrées périssables.

5.	La norme qui figure dans le présent document a été adoptée sous sa forme définitive à la trente-deuxième session du Groupe de travail; le Secrétariat a été chargé de l'envoyer, pour acceptation officielle, aux gouvernements des Etas membres de la Commission économique pour l'Europe.

NORME CEE-ONU No. 42

concernant la commercialisation et le contrôle

de la qualité commerciale des

OEUFS EN COQUILLE

livrés au trafic international entre les pays membres

de la CEE-ONU et à destination de ces pays

I.	DEFINITION DU PRODUIT

La présente norme est applicable aux oeufs de poule en coquille propres à la consommation humaine directe, à l'exclusion des oeufs destinés à être transformés dans l'industrie alimentaire, des oeufs réfrigérés ou des oeufs conservés par d'autres moyens.

Définitions utilisées dans la norme

Les oeufs frais

sont des oeufs qui n'ont été ni lavés, ni nettoyés à sec, qui sont ramassés au moins une fois par semaine et qui doivent être emballés et classés dès le premier jour ouvrable suivant l'arrivée au centre d'emballage.

Légère souillure

taches superficielles éparses n'excédant pas au total 1/8 de la surface totale de la coquille, ou groupées d'excédant pas 1/6 de la surface totale de la coquille. Dans les deux cas, il ne doit pas y avoir d'anneaux sanguinolents, et le contenu ne doit pas être souillé.

Les oeufs fêlés

sont des oeufs dont la coquille est endommagée d'une manière visible à l'oeil nu, mais dont la membrane est intacte.

Les substances étrangères

sont des substances organiques ou inorganiques, d'origine interne ou extérieure présentes dans le contenue de l'oeuf.

Lot de marchandises

oeufs de même qualité et de même catégorie de poids, emballés dans des conteneurs uniformes dans le même centre d'emballage, expédiés par le même moyen de transport et présentés au contrôle en même temps.

Numéro de semaine

ce numéro indiquera la semaine complète commençant le lundi mais il pourra être utilisé dès le jeudi 0 heure de la semaine précédente. Chaque année la numérotation sera continue de 1 à 52 ou 53. Le semaine comprenant 1e 1er janvier portera le numéro 1.

II.	DISPOSITIONS CONCERNANT LA QUALITE

Généralités

La norme a pour objet de définir les conditions que le produit doit, du point de vue de la qualité, remplir à tous les stades de sa commercialisation, après préparation et emballage.

Classification

Les oeufs en coquille sont répartis en trois classes de qualité, définies ci-après :

i)	Classe extra

Cette classe comprend les oeufs frais de la qualité suivante :

Coquille	-	propre, non endommagée, de forme normale

Chambre à air	-	moins de 4 mm de haut au moment de l'emballage, immobile

Jaune	-	à peine visible, de forme sphérique, légèrement mobile lorsqu'on fait tourner l'oeuf et revenant à une position centrale

Blanc	-	clair, translucide

Germe	-	développement imperceptible

Substances étrangères	-	non tolérées

Contenu	-	exempt d'odeur étrangère.

ii)	Classe A

Cette classe comprend les oeufs frais de la qualité suivante :

Coquille	-	propre, non endommagée, de forme normale

Chambre à air	-	pas plus de 6 mm immobile

Jaune	-	à peine visible, de forme sphérique, légèrement mobile lorsqu'on fait tourner l'oeuf et revenant à une position centrale

Blanc	-	clair, translucide

Germe	-	développement imperceptible

Substances étrangères	-	non tolérées

Contenu	-	exempt d'odeur étrangère.

(iii)	Classe B

Cette classe comprend les oeufs de la qualité suivante :

Coquille	-	non endommagée, de forme normale; de légères souillures et déformations sont tolérées

Chambre à air	-	pas plus de 9 mm de haut; une cavité mobile ayant jusqu'à la moitié de la longueur de l'oeuf est tolérée

Jaune	-	visible, légèrement aplati, mobile

Blanc	-	translucide

Germe	-	développement imperceptible

Substances étrangères	-	non tolérées

Contenu	-	exempt d'odeur étrangère.

III.	DISPOSITIONS CONCERNANT DE CALIBRAGE

Catégories de poids

Les oeufs sont classés d'après le poids, dans les catégories suivantes : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7.

Poids minimum	Poids minimum

Catégorie	Poids de l'oeuf en grammes	100 oeufs (en kg)	360 oeufs (en kg)

a	b	c	d

1	70 et plus	7.0	25.20

2	moins de 70, jusqu'à 65	6.6	23.76

3	moins de 65, jusqu'à 60	6.1	21.96

4	moins de 60, jusqu'à 55	5.6	20.16

5	moins de 55, jusqu'à 50	5.1	18.36

6	moins de 50, jusqu'à 45	4.6	16.36

7	moins de 45	aucun poids minimum net n'est imposé

IV.	DISPOSITIONS CONCERNANT DES TOLERANCES

A.	Tolérance de qualité

Tolérance de qualité en pourcentages quantitatifs.

Classe	Tolérance

Classe A	-	Sont tolérée :	7% au plus d'oeufs n'appartenant pas à la classe A mais comprenant au maximum :

-	1% d'oeufs comportant des taches de sang et de chair

-	4% d'oeufs fêlés

Classe B	-	Sont tolérée :	7% au plus d'oeufs ne remplissant pas les conditions exigées pour les oeufs appartenant à la Classe B.

B.	Tolérance de poids

Pour chaque catégorie de poids, 10% au plus d'oeufs des catégories immédiatement voisines, mais 6% au plus d'oeufs de la catégorie immédiatement inférieure.

V.	DISPOSITIONS CONCERNANT L'EMBALLAGE, LE TRANSPORT,

L'EMMAGASINAGE ET LA PRESENTATION

i)	Les emballages, y compris le matériel d'emballage intérieur, doivent être résistants aux chocs, secs, propres et en bon état, et faits de matériaux aptes à préserver les oeufs des odeurs étrangères et du risque de détérioration de la qualité.

ii)	Les grands emballages utilisés pour le transport et l'expédition des oeufs, y compris le matériel d'emballage intérieur, no doivent pas être réemployés à moins d'être à l'état neuf et de remplir les conditions d'hygiène techniques énoncées à l'alinéa i). Les grands emballages réemployés ne doivent porter aucune marque antérieure pouvant induire en erreur. Les petits emballages ne contenant pas plus de 30 oeufs ne doivent pas être réemployés.

iii)	Les oeufs doivent être emmagasinés dans des locaux propres, secs et exempts d'odeurs étrangères.

iv)	Les oeufs doivent être transportés dans des conditions telles qu'ils puissent rester propres, secs et exempts d'odeurs étrangères, et être protégés efficacement contre les chocs et l'action des conditions atmosphériques et de la lumière.

v)	Pendant l'emmagasinage et le transport, les oeufs doivent être protégés contre les températures extrêmes.

VI.	DISPOSITIONS CONCERNANT LE MARQUAGE

A.	Marquage des oeufs

i)	Sauf décision contraire des pays intéressés, les oeufs doivent porter le nome du pays d'origine en caractères latins.

ii)	Les oeufs des classes "Extra" et "A" peuvent porter l'une ou plusieurs des marques distinctes suivantes en caractères de l'alphabet latin :

a)	classe de qualité

b)	catégorie de poids

c)	numéro du centre d'emballage

d)	nom ou raison sociale de l'entreprise qui exploite le centre d'emballage

e)	nom de la marque commerciale

f)	date ou numéro de semaine de l'emballage.

iii)	Lorsque les oeufs de la classe "A" sont marqués avec l'indication de la classe de qualité, le marquage doit consister en un cercle d'au moins 12 mm de diamètre; de même, lorsque les oeufs de la classe "A" sont marqués avec l'indication de la catégorie de poids, le marquage doit consister en un chiffre de 2 à 3 mm de haut placé à l'intérieur du cercle mentionné ci-dessus.

iv)	Les oeufs de la classe "B" doivent être marqués d'un cercle d'au moins 12 mm de diamètre, dans lequel doit apparaître la lettre B en caractère latin d'au moins 5 mm de haut; dans ce cas, la catégorie de poids peut aussi être indiquée par un chiffre de 2 à 3 mm de haut.

v)	Les oeufs doivent être marqués clairement en une couleur rouge indélébile résistant à la chaleur. Les produits utilisés doivent être conformes aux dispositions en vigueur en matière de colorants pouvant être utilisés sur les denrées alimentaires destinées à la consommation humaine.

B.	Marquage des emballages

i)	Une étiquette ou un dispositif de fermeture de couleur blanche portant les indications suivantes imprimées en caractères latins doit être placé sur la ou les fermetures des grands emballages, de façon qu'il se déchire à l'ouverture de l'emballage.

a)	pays d'origine (sauf décision contraire des pays intéressés)

b)	emballeur et/ou expéditeur - nom, adresse, ou, si les pays intéressés en conviennent ainsi, une identification symbolique reconnue par un service officiel.

c)	classe de qualité

d)	catégorie de poids, poids en kilogrammes

e)	numéro d'identification du lot transporté

f)	date ou numéro de semaine de l'emballage.

ii)	De plus, s'il s'agit d'un transport par mer, l'inscription "HAUT" doit être placée au centre du couvercle du grand emballage ou sur l'un des rabats en carton parallèles au côté le plus long. A la demande de l'acheteur, il est permis d'apposer d'autres marques sur les emballages de transport.

iii)	Les petits emballages, même lorsqu'ils se trouvent à l'intérieur de grands emballages, doivent porter les indications ci-après :

a)	pays d'origine (sauf décision contraire des pays intéressés)

b)	emballeur et/ou expéditeur - nom, adresse, ou, si les pays intéressés en conviennent ainsi, une identification symbolique reconnue par un service officiel

c)	classe de qualité et catégorie de poids

d)	nombre d'oeufs dans l'emballage

e)	numéro d'identification du lot transporté

f)	date ou numéro de semaine de l'emballage.

iv)	Lorsqu'il est fait usage de la CLASSE EXTRA, les oeufs doivent être renfermés dans de petits emballages qui doivent porter la date de l'emballage. Ces emballages doivent être scellés au mayen d'une bande portant le mot "EXTRA". La bande doit être enlevée au plus tard le septième jour suivant celui de l'emballage.

La bande doit être placée de façon à ne recouvrir aucune des indications portées sur le petit emballage et doit être rendu inutilisable par l'ouverture de l'emballage.